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PRINCIPE
Au moins égale au cycle de formation, la durée du contrat peut varier de 1 à 3 ans pour tenir compte du niveau de l’apprenti ou de la spécificité de la formation proposée.
Certaines branches peuvent avoir des dispositions particulières en matière de durée de formation

DEROGATIONS

1. Aménagement de la durée du contrat pour tenir compte du niveau initial de l’apprenti, la durée est fixée par les cocontractants, elle peut varier de 1 à 3 ans.
   A la demande des cocontractants, et autorisé par le recteur ou le Directeur régional de l’agriculture et de la forêt (DRAF) après avis le cas échéant du président de l’université ou du directeur de l’établissement d’enseignement supérieur au vu de l’évaluation des compétences du jeune (l’autorisation est réputée acquise faute de réponse dans le délai d’un mois à compter du dépôt de la demande)
2. Allongement de la durée du contrat pour l’apprenti reconnu travailleur handicapé : possibilité de conclure, sous conditions, un contrat de 4 ans
3. Réduction de la durée du contrat d’1 an lorsque la durée du contrat est normalement de 2 ans au moins pour une :
   • personne ayant commencé pendant un an au moins, une formation à temps plein dans un établissement technologique ou par contrat d’apprentissage, de qualification ou de professionnalisation et voulant l’achever en apprentissage. (Considéré comme 2ème année notamment en matière de rémunération).
   • personne déjà titulaire d’un diplôme ou titre homologué de niveau supérieur à celui préparé ou ayant effectué un stage de formation professionnelle conventionné ou agréé par l’Etat ou une région et ayant pour objet l’acquisition d’une qualification. (Considéré comme 2ème année notamment en matière de rémunération).
     Décision prise par le recteur ou le DRAF après avis du directeur du CFA (la décision est réputée positive faute de réponse dans le délai d’un mois à compter du dépôt de la demande)
   • personne déjà titulaire d’un diplôme de l’enseignement technologique ou professionnel et qui désire préparer un diplôme ou un titre de même niveau, lorsque la nouvelle qualification recherchée est en rapport direct avec celle qui résulte du premier diplôme ou titre.
     Décision prise par le recteur ou le DRAF après avis du directeur du CFA (la décision est réputée positive faute de réponse dans le délai d’un mois à compter du dépôt de la demande)
4. Durée du contrat d’apprentissage peut varier entre 6 mois et 1 an lorsque la formation a pour objet l’acquisition d’un diplôme ou d’un titre :
   1. de même niveau et en rapport avec le 1er diplôme ou titre obtenu dans le cadre d’un précédent contrat d’apprentissage
   2. de niveau inférieur à un diplôme ou un titre déjà obtenu
   3. dont une partie a été obtenue par VAE
   4. dont la préparation a été commencée sous un autre statut
      Décision prise par le recteur ou DRAF après avis du directeur de CFA (la décision est réputée positive faute de réponse dans le délai d’un mois à compter du dépôt de la demande)

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